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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANS BONHOMME
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POLY-DRAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

POLY-DRAIN
FRANS BONHOMME société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1325883
Date de dépôt :
07/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2015

Présentation de la marque POLY-DRAIN

Déposée le 7 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANS BONHOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLY-DRAIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANS BONHOMME domicilié(e) Z.I. No 1, 3 rue Denis Papin, BP 238,37300 JOUE LES TOURS (dossier no 2296790) - 37300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 706 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,5340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2296790) - 05340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLY-DRAIN est expirée depuis le 7 octobre 2015.

FRANS BONHOMME a également déposé les autres marques suivantes : FRACEL , POLY-HPM , TOURNESOL , POLY DRAIN , FLEXENE , FRANS BONHOMME , AZULIT , FB PROS puls , FLEXENE , TORSIFLEX


FRANS BONHOMME société par actions simplifiée - Z.I. No 1, 3 rue Denis Papin, BP 238,37300 JOUE LES TOURS (dossier no 2296790) - 37300 - France - SIREN 383706397


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,5340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2296790) - 05340 - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2005 n°2296790 - Publication au BOPI 2005-09-12

Renouvellement sans limitation n°2055780 - Publication au BOPI 1995-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Inscription le 2 octobre 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°190049 - Publication au BOPI 1995-10-02

Inscription le 2 octobre 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°190048 - Publication au BOPI 1995-10-02

Matière plastique sous toutes formes et notamment joncs, monofils, plaques, tuyaux, tubes, raccords, accessoires et dérivés.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.